Mention légales, CGU et propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de l’article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que les sites :

 

 
sont  la propriété du Groupe ORPEA, inscrit au RCS de Puteaux sous le numéro de SIREN 401 251 566, dont le siège social est situé 12 rue Jean Jaurès CS 10032, 92813 Puteaux Cedex.
 
Directeur Général du Groupe ORPEA  : Monsieur Yves Le Masne
Directeur de publication : Groupe ORPEA – Services communication - 12 rue Jean Jaurès CS 10032, 92813 Puteaux Cedex
Nous avons choisi pour l’hébergement de ce site : OVH - Les Datacenters hébergeant nos données sont situés en France
Conception graphique : Antigel (Nantes)
Réalisation et développement : Efficience Digitale (Paris)
Crédits photos : ORPEA, avec notamment les agences Vu et REA

 

Objectif du site

Le présent site à pour objectif transmettre aux utilisateurs des informations relatives à la société ORPEA, ainsi qu’à ses filiales ou entités affiliées. A ce titre, il met à la disposition du public une documentation pertinente.

Propriété intellectuelle

En vous connectant sur le site Internet édité par le Groupe ORPEA, titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle s'y rapportant, vous ne pouvez pas copier ni télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et exprès de notre part.

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Toute représentation totale ou partielle du site, par quelque société que ce soit, sans l’autorisation express du Groupe ORPEA – Service communication, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

De même, tout enregistrement, radiodiffusion, traduction et adaptation, totale ou partielle du site, est interdit

Liens vers les site web et les pages ORPEA

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La création des liens hypertextes pointant vers le contenu du site http://www-orpea-groupe.com  est autorisée sous réserve d’être accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre. En aucun cas, les pages du site ne doivent être incluses à l’intérieur d’un autre site. Le Groupe ORPEA se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non-conforme.

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Un numéro unique pour toute information

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